Date et ordre du jour du prochain Conseil Municipal
Prochain Conseil Municipal : Mardi 8 décembre 2020 à 19h00.
Ordre du jour : cliquez ICI.
Comptes-rendus des conseils municipaux pour les années 2018, 2019 et 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 février 2018 (DOB)
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018 (CA et Budget)
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 29 mai 2018
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 juin 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 11 décembre 2018
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2018
- Délibérations du Conseil Municipal du 26 février 2019 (DOB)
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 février 2019 (DOB)
- Délibérations du Conseil Municipal du 26 mars 2019 (CA et Budget)
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 26 mars 2019 (CA et Budget)
- Délibérations du Conseil Municipal du 21 mai 2019
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 mai 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 18 juin 2019
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 18 juin 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 9 juillet 2019
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 juillet 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 24 septembre 2019
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 24 septembre 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 10 décembre 2019
- Délibérations du Conseil Municipal du 21 janvier 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 21 janvier 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 11 février 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 février 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 23 mai 2020 (Installation du conseil)
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 23 mai 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 9 juin 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 10 juillet 2020
- Délibérations du Conseil Municipal du 6 octobre 2020
- Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2020
Documents budgétaires pour 2019/2020
Comme le prévoit l’article L 2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, vous trouverez en téléchargement les documents ci-dessous :
- comptes administratifs 2019 de tous les budgets communaux,
- budgets 2020,
- rapport d’orientations budgétaires 2020,
- données synthétiques sur la situation financière de la Commune,
- liste des subventions attribuées par la Commune,
- liste des parts de capital détenues par la Commune,
- liste des garanties d’emprunt accordées par la Commune.
Pour télécharger les éléments financiers Pacy-sur-Eure 2019-2020 : cliquez ICI.
Le rôle du Conseil Municipal
Les élus du Conseil Municipal se réunissent environ 6 à 8 fois dans l’année afin de débattre et examiner les décisions principales concernant la ville (budgets, conventions, équipements publics, fiscalité, etc…).
L’ordre du jour de chaque Conseil Municipal est affiché sur les panneaux administratifs.
Les séances du Conseil Municipal sont ouvertes à tous !
Les séances de Conseil Municipal sont publiques, mais les citoyens qui viennent y assister ne sont pas autorisés à s’exprimer. Seuls les conseillers peuvent participer aux débats.